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Criée

Après l’exécution : quatre étapes

Négociation, compensation, règlement-livraison, conservation : chaque étape a son infrastructure.

Leçon 28 min

À la fin de cette leçon

  • Distinguer l’engagement né de la négociation du transfert fait au règlement-livraison
  • Reconnaître la compensation parmi les quatre étapes du post-marché
  • Nommer les institutions du post-marché de la CEMAC et le rôle de la BEAC
Dans cette leçon3

Quand le carnet affiche « exécuté », le travail des marchés commence à peine. Une transaction doit encore être confirmée, compensée, réglée et livrée, puis conservée pendant des années. L'acquis de cette leçon : une opération de bourse traverse quatre étapes, négociation, compensation, règlement-livraison, conservation, et chacune a son infrastructure propre.

Quatre étapes, quatre métiers

  1. Négociation : l'ordre rencontre une contrepartie dans le carnet de la bourse. Il en sort un engagement, pas encore un transfert.
  2. Compensation : on calcule ce que chacun doit réellement livrer et payer, souvent en remplaçant beaucoup d'échanges par un solde. Une chambre de compensation peut s'interposer entre les parties.
  3. Règlement-livraison : les titres changent de compte et l'argent change de compte. C'est le dénouement.
  4. Conservation : le teneur de compte garde la trace des titres du client, encaisse ses dividendes et coupons, traite les opérations sur titres.

On appelle souvent « post-marché » tout ce qui vient après la négociation.

Infrastructure de marché

Un système multilatéral entre institutions participantes, y compris son opérateur, qui sert à compenser, régler ou enregistrer des paiements, des titres ou des dérivés. Les principes internationaux en distinguent cinq types : systèmes de paiement, dépositaires centraux, systèmes de règlement de titres, contreparties centrales (chambres de compensation) et référentiels centraux.

Cette typologie est celle des principes pour les infrastructures de marchés financiers (PFMI), publiés en avril 2012 par le comité des paiements de la BRI et l'OICV : 24 principes, regroupés par thèmes (BRI, résumé des PFMI ; CPSS-IOSCO, PFMI, 2012).

De mémoire : dans l'ordre, quelles sont les quatre étapes de la vie d'une opération ?

La vie d'une transaction après la négociation

Awa achète des actions fictives Kapok à Bertrand. L'échange est calculé par le moteur du portail ; suivez ensuite la fiche de transaction de lieu en lieu, et regardez l'argent faire le chemin inverse des titres.

La vie d’une transaction après la négociation1/6

1. Négociation

L’achat d’Awa rencontre la vente de Bertrand : 40 × 9 950, soit 398 000 XAF. À cet instant, rien n’a encore changé de main : c’est un engagement.

À chaque étape, l'objet change de nature : un ordre devient une fiche de transaction, la fiche devient un solde, le solde devient deux écritures, l'une en titres, l'autre en espèces, puis une ligne sur un relevé.

Dans la zone CEMAC

Le règlement de 2022 sur le marché financier de l'Afrique centrale nomme quatre institutions : la BVMAC, le dépositaire central, la banque de règlement, rôle tenu par la BEAC, et la chambre de compensation (Règlement n°01/22, art. 4). La BEAC assure à titre transitoire le rôle de dépositaire central et de banque de règlement depuis 2019 ; la leçon Règlement-livraison du parcours étudiant présente ces acteurs.

Le règlement de 2022 prévoit une chambre de compensation, contrepartie centrale du marché (art. 130 à 132). Qu'elle soit en activité n'est pas confirmé : aucune source ne l'atteste. Dans l'animation, l'étape de compensation est donc générale, pas propre à la BVMAC.

Une journée de la société de bourse d'AwaFictif

La société de bourse d'Awa a, le même jour, sur la même action fictive Kapok :

  • acheté 40 titres à 9 950 pour Awa ;
  • vendu 15 titres à 9 950 pour un autre client, Xavier.
  1. Négociation. Deux transactions : achat de 40 × 9 950 = 398 000 XAF ; vente de 15 × 9 950 = 149 250 XAF.
  2. Compensation. Titres : +40 − 15 = +25 à recevoir. Espèces : −398 000 + 149 250 = −248 750 XAF à payer.
  3. Règlement-livraison. Un seul mouvement de titres (25 reçus) et un seul paiement (248 750 XAF) au lieu de deux de chaque.
  4. Conservation. Le teneur de compte ventile : Awa +40, Xavier −15. Contrôle : +40 − 15 = +25, le solde reçu.

Sans regarder plus haut : dans l'exemple, combien de titres et d'espèces bougent réellement, et pourquoi le teneur de compte doit-il retrouver le même nombre ?

À toi de jouer

Juste après la négociation, l'acheteur détient...

1Juste après la négociation, l'acheteur détient...

Remplacer de nombreux échanges par un solde par participant, c'est...

2Remplacer de nombreux échanges par un solde par participant, c'est...

Les PFMI de 2012 comptent...

3Les PFMI de 2012 comptent...

Dans la CEMAC, la banque de règlement du marché financier est...

4Dans la CEMAC, la banque de règlement du marché financier est...

À lire ensuite : CPSS-IOSCO, Principles for financial market infrastructures (avril 2012)

Une question ? Posez-la à votre enseignant, ou à un assistant IA en lui donnant le titre de cette leçon.

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