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Criée

Dépositaire central et teneurs de compte

Les titres sont tenus à deux étages, et chaque étage doit retomber exactement sur celui du dessus.

Leçon 38 min

À la fin de cette leçon

  • Distinguer les comptes tenus par le dépositaire central et par le teneur de compte
  • Vérifier les deux égalités de rapprochement après un virement de titres
  • Expliquer sous quelle forme existe un titre dématérialisé
Dans cette leçon4

Une action cotée n'est plus un papier rangé dans un coffre : c'est une ligne dans un compte. Mais pas dans un seul compte. L'acquis de cette leçon : les titres sont tenus à deux étages. Le dépositaire central tient un compte par teneur de compte ; chaque teneur tient un compte par client ; et à chaque étage, la somme doit retomber exactement sur l'étage du dessus.

L'étage du haut : le dépositaire central

Les principes internationaux le décrivent ainsi : un dépositaire central fournit des comptes de titres, la conservation centrale et des services aux actifs, comme le traitement des opérations sur titres et des remboursements. Il veille à l'intégrité des émissions, c'est-à-dire à ce que des titres ne soient ni créés ni détruits par accident ou par fraude. Il peut détenir les titres sous forme physique immobilisée ou dématérialisée, de simples écritures électroniques (CPSS-IOSCO, PFMI, 2012, §1.11).

Dépositaire central

L'institution qui tient de façon centralisée les comptes de titres d'une émission, garantit que leur nombre total reste juste et fait circuler les titres par virement de compte à compte.

Dans la CEMAC, le règlement de 2022 lui confie un service notarial (l'enregistrement initial des titres en compte), la tenue centralisée des comptes, un service de règlement, la circulation des titres par virement de compte à compte et la gestion de la dématérialisation ; à titre accessoire, notamment le prêt de titres, la gestion des garanties et l'attribution des codes ISIN (Règlement n°01/22, art. 121). Son capital est réparti entre la BVMAC, les sociétés de bourse, la BEAC, des établissements de crédit et d'autres sociétés (art. 123).

L'étage du bas : le teneur de compte

Teneur de compte

L'intermédiaire agréé qui enregistre les mouvements et opérations sur instruments financiers de ses clients et conserve ces instruments pour leur compte. Il est lui-même titulaire d'un compte chez le dépositaire central.

En clairL'entrepôt et les coopératives

Imaginez l'entrepôt d'un port qui garde tous les sacs de cacao d'une récolte. Le magasinier ne connaît pas les planteurs : il note seulement combien de sacs appartiennent à chaque coopérative. Chaque coopérative tient son propre cahier, planteur par planteur. Le compte doit tomber juste à chaque étage : les lignes d'un cahier additionnées donnent ce que le magasinier attribue à cette coopérative, et son total donne le nombre de sacs réellement en stock. Le dépositaire central est le magasinier, les teneurs de compte sont les coopératives. Sauf qu'ici il n'y a plus de sacs : seulement des écritures.

C'est presque mot pour mot l'article 158 du règlement CEMAC ; l'article 162 réserve cette activité aux établissements de crédit et aux sociétés de bourse agréés à cet effet (Règlement n°01/22, art. 158 et 162). Le conseil d'administration du dépositaire compte d'ailleurs un représentant de ses adhérents, « sociétés de bourse ou teneurs de compte » (art. 126).

Le dépositaire ne connaît donc pas Awa : il connaît son teneur. Les PFMI appellent ce montage une détention indirecte, où l'investisseur n'est identifié qu'au niveau de son intermédiaire ; dans une détention directe, chaque propriétaire est connu du dépositaire (PFMI, note 8).

De mémoire : qui le dépositaire central connaît-il, et qui le teneur de compte connaît-il ?

La vie d'un titre tenu à deux étages

Bertrand, client du teneur B, vend 40 actions fictives Kapok à Awa, cliente du teneur A. Suivez la ligne de compte : elle descend, monte, est virée, puis redescend.

La vie d’un titre tenu à deux étages1/6

Étage du bas : le client

Bertrand possède 40 actions Kapok. Il ne les voit que sur le relevé de son teneur de compte B.

Dans la zone CEMAC aujourd'hui

La BEAC a été agréée en 2019 comme dépositaire central et banque de règlement à titre provisoire ; elle exerce toujours ce rôle à titre transitoire, par sa cellule de règlement et de conservation des titres. Un dépositaire central unique de la CEMAC, société anonyme, a tenu son assemblée constitutive fin 2025, mais le rapport annuel 2025 de la BVMAC le donnait comme non opérationnel (BVMAC, rapport annuel 2025).

Le statut du dépositaire central unique de la CEMAC en novembre 2026 n'est pas confirmé par un communiqué officiel. Les règles de fonctionnement du dépositaire ne sont pas publiées en ligne à notre connaissance.

Rapprocher les deux étagesFictif

Le dépositaire central tient 5 000 actions fictives Kapok : teneur A 1 000, teneur B 600, teneur C 3 400.

  1. Contrôle du haut. 1 000 + 600 + 3 400 = 5 000, le nombre de titres émis. Rien n'a été créé ni perdu.
  2. Le virement. Bertrand (chez B) vend 40 titres à Awa (chez A). Dépositaire : A passe à 1 040, B à 560. Total : 1 040 + 560 + 3 400 = 5 000.
  3. Contrôle du bas, chez A. Ses comptes clients affichent Awa 40, Chantal 700, Didier 310. Somme : 1 050.
  4. L'écart. 1 050 − 1 040 = 10 titres de trop chez A. Le teneur doit trouver l'erreur, par exemple 10 titres de Didier déjà vendus mais pas débités, avant la fin de la journée.

Sans regarder plus haut : quelles sont les deux égalités qu'on vérifie dans un système à deux étages ?

En notant NN le nombre de titres émis, TiT_i le compte du teneur ii au dépositaire et ci,jc_{i,j} le compte de son client jj :

∑iTi=N∑jci,j=Ti\sum_i T_i = N \qquad \sum_j c_{i,j} = T_i

Pour un développeur, ces deux égalités sont des invariants à tester après chaque mouvement, comme le montre la leçon Invariants du parcours développeur.

À toi de jouer

Le dépositaire central tient un compte...

1Le dépositaire central tient un compte...

Dans la CEMAC, la tenue de compte est réservée aux...

2Dans la CEMAC, la tenue de compte est réservée aux...

Un virement de 40 titres entre deux teneurs, au dépositaire, fait varier le total émis de...

3Un virement de 40 titres entre deux teneurs, au dépositaire, fait varier le total émis de...

Un titre dématérialisé existe sous la forme...

4Un titre dématérialisé existe sous la forme...

À lire ensuite : Règlement n°01/22/CEMAC/UMAC/CM/COSUMAF du 21 juillet 2022

Une question ? Posez-la à votre enseignant, ou à un assistant IA en lui donnant le titre de cette leçon.

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