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Criée

Connaître son client : KYC et filtrage des sanctions

Identité, bénéficiaire effectif, personne exposée, filtrage et quatre yeux : les contrôles qu’outille un progiciel comme MIMS.

Leçon 79 min

À la fin de cette leçon

  • Identifier le bénéficiaire effectif d’une société cliente
  • Choisir le niveau de vigilance pour une personne politiquement exposée
  • Calculer le taux de vraies alertes d’un filtrage et valider à quatre yeux
Dans cette leçon3

Avant d'accepter l'argent d'un client, une société de bourse doit savoir qui il est, pour le compte de qui il agit et si son nom figure sur une liste de sanctions. C'est la connaissance du client, souvent appelée KYC (de l'anglais « know your customer »). C'est aussi l'un des cœurs d'un progiciel comme MIMS, qui outille ces contrôles. L'acquis de cette leçon : dérouler les contrôles d'une entrée en relation et choisir le niveau de vigilance.

Connaissance du client

L'ensemble des contrôles qui établissent l'identité réelle d'un client et de son bénéficiaire effectif, l'objet de la relation et son niveau de risque, puis vérifient que ses opérations restent cohérentes.

Ce qu'exige le texte

Le Règlement général de la COSUMAF de 2023 détaille les obligations, en reprenant les recommandations du GAFI sur le devoir de vigilance et les personnes politiquement exposées (GAFI, recommandations 10 et 12) :

  • Identifier et vérifier le client avant d'entrer en relation, au moyen de documents de sources fiables et indépendantes ; pour une personne physique, un document officiel original, en cours de validité, avec photographie, dont on garde copie (art. 94 et 98).
  • Identifier le bénéficiaire effectif : la personne physique qui contrôle le client en dernier ressort, ou pour le compte de laquelle l'opération est faite (art. 97).
  • Comprendre l'objet de la relation et exercer une vigilance constante : les opérations doivent rester cohérentes avec le profil du client (art. 94 et 100).
  • Adapter la vigilance au risque : allégée si le risque est faible, renforcée s'il est élevé (art. 102 et 103).
  • Conserver les documents au moins dix ans (art. 105).

Le texte en fait plus qu'une formalité : la bonne identification du client « s'impose comme une obligation déontologique » (art. 99).

Bénéficiaire effectif

La personne physique qui, en dernier ressort, contrôle le client ou pour le compte de laquelle l'opération est réalisée.

De mémoire : quels sont les cinq gestes de la connaissance du client avant et pendant la relation ?

La vie d'un dossier client

Le même dossier ne suit pas le même chemin selon le profil du client. Choisissez un profil.

La vie d’un dossier client1/4

L’entrée en relation

Le client fictif ouvre un compte-titres. Il remet une pièce d’identité originale, en cours de validité, avec photographie, et dit à quoi servira le compte.

Personne politiquement exposée. C'est une personne qui exerce ou a exercé d'importantes fonctions publiques, ainsi que ses proches. Il faut des systèmes pour la détecter, l'autorisation de la haute direction pour entrer en relation, l'origine du patrimoine et des fonds, et une surveillance renforcée et constante (RG COSUMAF 2023, art. 109 et 110). L'exposition n'est pas une accusation : c'est un risque à gérer.

Filtrage des sanctions. Le GAFI demande de geler sans délai les fonds des personnes désignées par le Conseil de sécurité des Nations unies (GAFI, recommandation 6). En CEMAC, le GABAC publie un Règlement n°04/24/CEMAC/UMAC/CM portant régime de mise en œuvre des sanctions financières ciblées (GABAC, « Textes organiques »). Concrètement, chaque nom de client est comparé aux listes, à l'entrée en relation puis à chaque mise à jour des listes.

Filtrage des sanctions

La comparaison systématique des noms des clients et de leurs bénéficiaires effectifs avec les listes de personnes visées par des sanctions financières, pour bloquer toute opération avec elles.

Ce que fait un progiciel comme MIMS

Les contrôles de la scène sont ceux qu'outille un progiciel de société de bourse comme MIMS : saisie et contrôle des pièces d'identité, identification du bénéficiaire effectif, classement du risque, filtrage des noms contre des listes de sanctions, et validation à quatre yeux, où celui qui analyse une alerte n'est pas celui qui la lève. Chaque décision est horodatée et motivée, pour pouvoir la montrer à un contrôleur de la COSUMAF. Aucune donnée de MIMS n'est reprise ici : noms, profils et chiffres sont fictifs.

Combien d'alertes sont de vrais cas ? Pas à pasFictif

Une société de bourse fictive filtre 1 000 clients contre une liste de sanctions. Le filtrage par ressemblance de noms produit 40 alertes.

  1. Analyse : pour chaque alerte, on compare date de naissance, nationalité et numéro de pièce. 39 sont des homonymes, 1 correspond vraiment.
  2. Taux de vraies alertes : 1 ÷ 40 = 2,5 %. Les 97,5 % restants sont des faux positifs.
  3. Charge de travail : à 20 minutes par alerte, 40 × 20 = 800 minutes, soit plus de 13 heures d'analyse pour un seul vrai cas.
  4. Pourquoi ne pas filtrer moins : relever le seuil de ressemblance réduirait les alertes, mais risquerait de laisser passer le seul vrai cas, celui qui compte. On garde donc le filtrage large et on rend l'analyse rapide et contrôlée : données comparées côte à côte, motif obligatoire, seconde validation.

Les chiffres de l'exemple sont fictifs : aucune statistique de faux positifs n'a été trouvée pour la zone CEMAC. La grille de risque d'une société de bourse et ses seuils lui appartiennent ; le Règlement général impose seulement qu'elle classe ses risques selon les produits, les conditions de transaction, les canaux de distribution, les clients et l'origine ou la destination des fonds, et transmette sa cartographie à la COSUMAF au plus tard le 31 mars de chaque année (art. 93).

Sans regarder plus haut : une alerte de filtrage tombe sur un client. Que fait-on avant de lever l'alerte ?

À toi de jouer

Le bénéficiaire effectif d'une société cliente, c'est...

1Le bénéficiaire effectif d'une société cliente, c'est...

Un ancien ministre veut ouvrir un compte. La société de bourse doit...

2Un ancien ministre veut ouvrir un compte. La société de bourse doit...

Le filtrage donne 50 alertes dont 2 vraies. Le taux de vraies alertes vaut...

3Le filtrage donne 50 alertes dont 2 vraies. Le taux de vraies alertes vaut...

Pendant combien de temps au moins garder un dossier d'identification ?

4Pendant combien de temps au moins garder un dossier d'identification ?

Validation à quatre yeux d'une alerte : cela veut dire que...

5Validation à quatre yeux d'une alerte : cela veut dire que...

À lire ensuite : Règlement général de la COSUMAF du 23 mai 2023

Une question ? Posez-la à votre enseignant, ou à un assistant IA en lui donnant le titre de cette leçon.

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